Contrôleur-contrôlé : les résultats de l’analyse stratégique présentés en séminaire

La « Relation entre contrôleur et contrôlé », un sujet en pleine évolution

Qu’est que la « co-production de contrôle » ? Il s’agit de faire participer les organismes concernés par les mesures réglementaires à l’élaboration et au contrôle de leur mise en place.

Avec le contrôle interne, la délégation partielle d’autorité et l’intégration de tiers à l’activité de contrôle (organismes de certification, assureurs, auditeurs…), une forme de régulation plus collaborative et interconnectée apparaît.

Quels sont impacts sur les directions HSE, pour le travail des autorités, et pour l’acceptabilité des activités à risque ?

De fin 2020 à début 2023, la Foncsi a mené une analyse stratégique sur ce sujet :
> Découvrir l’analyse stratégique « Relation entre contrôleur et contrôlé »

Un séminaire riche en échange

Pour répondre à ces questions et proposer des pistes d’amélioration, la Foncsi a présenté les résultats de ses recherches et réflexions à une quarantaine de participants lors de ce séminaire : industriels, autorités de contrôle de différents secteurs, etc.

Après avoir rappelé le fonctionnement de l’analyse stratégique, Jean Pariès, directeur scientifique de la Foncsi, a effectué une restitution de l’ensemble des résultats en présentant l’évolution de la régulation des risques vers la co-production du contrôle, et en reprenant l’exemple de l’échec du Boeing 737 MAX.

Une large place a été également faite à des témoignages de participants à l’analyse :

• Guilhem Nicolas, de la mission Évaluation et amélioration de la sécurité à la DGAC-DSAC, sur : « La pression règlementaire : illustration dans le domaine aéronautique ».
• Jean-Philippe Daniel, directeur des contrôles à l’EPSF, sur : « Une approche du contrôle variable suivant le niveau de maturité de l’exploitant ».
• Et Benoît Journé, professeur en sciences de gestion à l’Université de Nantes, et membre académique du groupe scientifique d’analyse stratégique, sur : « L’importance du dialogue dans la relation de contrôle dans les situations où le référentiel peut donner lieu à interprétation ».

Une table ronde a ensuite été animée par René Amalberti, directeur de la Foncsi, permettant des discussions riches avec Cécile Laugier, directrice environnement chez EDF DPN, Stéphane Corcos, chef de la mission Évaluation et amélioration de la sécurité à la DGAC-DSAC, et Jean-Philippe Daniel, directeur des contrôles à l’EPSF, mais également avec la salle.

Enfin, André-Claude Lacoste, président de la Foncsi et ancien président de l’Autorité de sûreté nucléaire, a clos ce séminaire.

Un « Cahier » avec l’ensemble des résultats

Par ailleurs, un tout nouveau « Cahier de la sécurité industrielle », présentant les résultats de l’analyse de la Foncsi, a également été présenté lors de ce séminaire. Intitulé La relation contrôleur-contrôlé au sein d’un réseau d’acteurs, cet ouvrage est librement téléchargeable.

Découvrir ce « Cahier » :
> La relation contrôleur-contrôlé au sein d’un réseau d’acteurs