« Contrôleur-contrôlé » : un séminaire académique digital de haut niveau !
Après avoir animé un groupe de travail de 2017 à 2019 et publié un « Cahier de la sécurité industrielle » avec ses premiers résultats, la Foncsi mène depuis fin 2020 une analyse stratégique sur les « Relations entre les autorités de contrôle et les industriels ».
Une première étape a permis d’établir le panorama de la littérature et d’identifier les meilleurs experts mondiaux. Une nouvelle étape clé de l’analyse stratégique vient d’avoir lieu : le séminaire académique international. Il s’est tenu en digital du 15 au 17 décembre, et a accueilli une trentaine de participants de haut niveau.
Des experts scientifiques internationaux
12 experts de renommée internationale ont été conviés pour intervenir lors du séminaire académique, et créer le débat :
- Benoît Bernard, Bel V (Belgique)
- Julia Black, London School of Economics (Royaume-Uni)
- Jeffrey Braithwaite, Macquarie University (Australie)
- Cary Coglianese, University of Pennsylvania Law School (USA)
- Julien Étienne, consultant et chercheur indépendant (Royaume-Uni)
- Ulla Forseth, NTNU (Norvège)
- Jean-Pierre Galland, LATTS (France)
- Christopher Hood, Oxford University (Royaume-Uni)
- Preben Lindøe, University of Stavanger (Norvège)
- Martin Lodge, London School of Economics (Royaume-Uni)
- Michelle Pautz, University of Dayton (USA)
- Kristine Størkersen, SINTEF (Norvège)
Chaque contributeur avait préparé son intervention au travers d’une vidéo et d’un texte de positionnement mis à disposition de tous les participants avant le séminaire. Ainsi, les deux jours et demi de travail ont été consacrés à des échanges et des débats autour de chaque proposition préalablement transmise.
Des représentants de haut niveau, de l’industrie et des autorités
Des grands témoins ont également été conviés à ce séminaire pour questionner les experts, réagir et enrichir les débats :
- Laurent Cebulski, directeur général, EPSF (Etablissement public de sécurité ferroviaire)
- Pierre-Franck Chevet, président, IFP Energies nouvelles, et ancien président de l’ASN (Autorité de sûreté nucléaire)
- Patrick Ky, président, EASA (Agence européenne de la sécurité aérienne)
- André-Claude Lacoste, président Icsi-Foncsi, et ancien président de l’ASN (Autorité de sûreté nucléaire)
- Cécile Laugier, directrice environnement et prospective – division production nucléaire, EDF
- Pierre Messulam, directeur risques audits sécurité sureté, SNCF
- Xavier Perret, Global Care Director, Engie
Un travail dense et d’envergure
Les deux jours et demi de séminaire ont été structurés autour de sessions visant à aborder la relation contrôleur-contrôlé sous différents angles :
- Risk regulation regimes: historical view and new trends
- Public trust and the regulator’s licence to operate
- Delegation of safety oversight to regulatees and third parties. Three contrasted sectors: aviation, healthcare and finance
- The regulator-regulatee relationship at the street level
- Bureaucratization, regulatory inflation, digitalization and oversight
- Role of third parties in the regulator-regulatee relationship and safety oversight
L’ensemble des participants, les membres du groupe scientifique de l’analyse stratégique (GSAS) et les représentants des mécènes de la Fondation (Airbus, DGAC-DSAC, EDF, EPSF, IRSN, SNCF, TotalEnergies, UIC, Vinci) ont pu assister à ces débats et questionner les experts et grands témoins, pour nourrir leurs réflexions.
La suite des travaux et les résultats ?
Les résultats de ce séminaire académique international seront digérés par le groupe scientifique d’analyse stratégique (GSAS) ces prochains mois, pour permettre le transfert vers les industriels mécènes de la Foncsi notamment lors d’un séminaire dédié.
De plus, étant d’utilité publique, la Foncsi diffusera au plus grand nombre les résultats de ces travaux, notamment au travers d’un ouvrage scientifique en anglais dans sa collection « SpringerBriefs in Safety Management » en open access chez Springer.