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Découvrez le « Cahier » sur la relation contrôleur-contrôlé

La Foncsi publie un nouveau « Cahier de la sécurité industrielle » qui présente les résultats du groupe de travail sur les « Relations entre les autorités de contrôle et les industriels ». Une nouvelle publication de la Foncsi librement téléchargeable et à diffuser largement autour de vous !

Dans le cadre de son programme de recherche « Foncsi 2 », la Fondation a lancé fin 2016 un groupe de travail sur les « Relations entre les autorités de contrôle et les industriels ». Ce groupe était composé d’une vingtaine de participants de plusieurs secteurs (chimie, Oil & Gaz, nucléaire, transport ferroviaire, etc.) qui représentaient aussi bien les autorités de contrôle, les instituts chargés de mener les expertises que les industriels. Son objectif était de nourrir le débat sur la relation entre autorité de régulation et organisme régulé. A l’issue de deux années de discussions, un « Cahier de la sécurité industrielle » en présente aujourd’hui les résultats.

Zoom sur le « Cahier »

Ce document s’intéresse au contrôle et à la gouvernance des activités industrielles à risque d’accident majeur. Un ensemble complexe de dispositions législatives, de réglementations et d’institutions contribue à encadrer et réguler ces activités à risque. Cette activité de contrôle vise à compléter et renforcer l’action de maîtrise des risques conduite par les exploitants des activités industrielles. Les auteurs de ce « Cahier » ont analysé plus particulièrement la relation entre contrôleur et entités contrôlées, et ses effets sur la sécurité industrielle. Le champ visé est la prévention des risques d’accidents majeurs, dans différents secteurs industriels (procédés, transports, énergie), en France et à l’international.

Ce « Cahier » ambitionne d’expliciter les enjeux de la relation contrôleur-contrôlé, ses apports à la gouvernance des activités à risques, et les facteurs pouvant porter atteinte à la qualité de cette relation et sa capacité à contribuer à la sécurité.

Consulter cette publication :
> « Cahier de la sécurité industrielle  » n°2019-02  ̶   La relation contrôleur-contrôlé dans les activités industrielles à risque

Les auteurs, le groupe de travail

Le groupe de travail de la Foncsi sur les « Relations contrôleur-contrôlé dans les activités à risque », s’est réuni à une douzaine de reprises entre décembre 2016 et septembre 2018. Une vingtaine de personnes s’y sont régulièrement investies.

Lors des différentes réunions, les participants ont présenté l’état des pratiques dans leur secteurd’activité et ont échangé sur des thèmes transverses. La réflexion du groupe a également été alimentée par les présentations de témoins extérieurs.

La rédaction de ce « Cahier » a été coordonnée par Eric Marsden, responsable de programmes au sein de la Foncsi.

A l’horizon...

Ce premier travail sur les relations contrôleur-contrôlé, mené dans le cadre du programme « Foncsi 2 », est une première étape de recherche et se poursuivra dans le prochain programme « Foncsi 3 » (2019-2023).

En effet, la Foncsi mènera début 2020 une analyse stratégique sur ce sujet dans le cadre de son nouveau programme de recherche. De nombreux experts internationaux y seront associés.

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