Conférence La relation contrôleur-contrôlé
Pourquoi une conférénce sur ce thème ?
Cette conférence visait à expliciter les enjeux de la relation contrôleur-contrôlé et ses apports à la gouvernance des activités à risques. Elle a analysé les facteurs pouvant porter atteinte à la qualité de cette relation et sa capacité à contribuer à la sécurité. Les résultats présentés sont issus d’un groupe de travail animé par la Foncsi sur la relation entre les autorités de contrôle et les industriels.
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Programme et intervenants
- 14h -
Accueil et introduction
- 14h20 -
La relation contrôleur-contrôlé comme élément fondamental
de la sécurité des systèmes socio-techniques
Grégory Rolina, Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer
Quels sont les différentes approches mobilisées pour gouverner et contrôler les activités à risques ? Dans quels circonstances un contrôle des processus est-il plus efficace qu’un contrôle prescriptif des moyens mis en œuvre ? Comment maîtriser les risques de collusion entre contrôleur et entités contrôlées ?
- 14h50 -
Enjeux de l’évolution vers une surveillance basée sur les risques
Pascal Luciani, directeur adjoint de la sécurité de l'aviation civile, DGAC
Le “risk-based oversight” vise à améliorer l’efficacité de l’action de contrôle en modulant le degré de contrôle selon le niveau de danger des activités et le niveau de maîtrise démontré par l’exploitant. Quels sont les enjeux et les risques de cette approche de la surveillance ?
- 15h20 -
Les paramètres clés de la relation contrôleur-contrôlé
Eric Marsden, Foncsi
Quels sont les principaux paramètres qui caractérisent la relation entre une autorité de contrôle et les entités contrôlées (expertise des inspecteurs, équilibre sanction/conseil, arbitrage entre sécurité et autres impératifs, possibilités de contestation, doctrine d’inspection) ? Quelles sont les différences entre secteurs d’activité ?
- 15h40 -
Table ronde : ouverture au public de la relation contrôleur-contrôlé
Frédéric Ménage, directeur de l’expertise sûreté, IRSN
Cécile Laugier, directrice environnement et prospective, EDF DPN
Quel rôle peut jouer le public dans la gouvernance et le contrôle des activités à risques ? Quels sont les enjeux de transparence démocratique, de développement de l’expertise citoyenne, et les difficultés liées à la judiciarisation croissante de certaines formes de contestation sociale des activités à risques ?
- 16h10 -
Evolution historique de l’activité
des inspecteurs des installations classées pour l’environnement
Laure Bonnaud, Inra et Université Paris-Dauphine
Le métier d’inspecteur ICPE a fortement évolué au cours des dernières décennies (compétences requises, mode d’organisation, relation avec les exploitants, développement des indicateurs de performance). Quelles leçons tirer de ces évolutions ?
- 16h50 -
Clôture
André-Claude Lacoste, Président de la Foncsi et de l’Icsi
PUBLICATION
> La relation contrôleur-contrôlé
dans les activités industrielles à risque