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Risques & territoire Gouvernance et participation citoyenne

Quelles réponses en matière de gouvernance des risques peut-on apporter face aux tensions liées à la présence d’industries potentiellement dangereuses et polluantes entre les différentes parties prenantes d’un territoire en France et en Europe ?

Riche de ses travaux précédents dans le domaine et suite à l’accident de l’usine Lubrizol survenu à Rouen le 26 septembre 2019, la Foncsi se propose d’étudier les principes scientifiques et les conditions opérationnelles renouvelés d’un débat constructif entre les parties prenantes à l’échelle d’un territoire.


La Foncsi a lancé en septembre 2020 un groupe de travail sur la « Gouvernance des risques industriels et participation citoyenne sur les territoires » ; et ce travail se poursuit depuis 2022 par une analyse stratégique sur « Dynamiques participatives citoyennes et activités industrielles à risque ».

Contexte

L’industrie à risques est à la fois source d’emploi, moteur de développement économique et génératrice de risques d’accident majeur et/ou de risques chroniques pour la santé. Cette ambivalence, si elle est vécue au quotidien par les différentes parties prenantes, est mise en exergue en cas d’événement indésirable où émotion des populations et recherche de responsabilités montrent combien la présence de l’industrie à risque sur les territoires reste un sujet sensible. L’incendie dans l’usine Lubrizol de Rouen en septembre 2019 et la crispation qu’a engendré la gestion de cette crise le révèlent clairement.

L'analyse stratégique

La Foncsi propose de réaliser une synthèse de la connaissance académique sur comment, dans une optique de développement durable, maintenir ou promouvoir des activités industrielles rentables, compétitives, innovantes et sûres, respectueuses de l’environnement, des territoires et des communautés. Quelles conditions pour une cohabitation pragmatique et apaisée entre activités à risque et société civile dans un monde en constante évolution, instable et incertain ?

Cette analyse stratégique a été lancé en 2022, et poursuit le travail du GT.

> Les membres du GSAS

  • Corinne Bieder, Enac
  • Hervé Laroche, ESCP Business School
  • Jesús Villena López, Ergotec

Ainsi que les experts d’entreprises et autres organisations associées à cette analyse stratégique :

  • DSAC-DGAC : Stéphane Corcos
  • TotalEnergies : Nabila Gadelhaq
  • EDF : Olivier Guillaume & Thierry Taponard
  • IRSN : François Jeffroy & Renaud Martin
  • SNCF : Christophe Karlin & Julie Taldir
  • GRTgaz : Jérôme Poénou

Méthode

 

Ce groupe à pour mission de :

  • effectuer un état de l’art en s’appuyant sur les résultats du groupe de travail,
  • organiser une table ronde pour la journée nationale de la résilience le 13 octobre 2022,
  • repérer les meilleurs experts mondiaux sur le sujet et et organiser un séminaire académique,
  • digérer les résultats et les présenter aux mécènes de la Foncsi lors d'un séminaire de restitution, puis les publier dans les différentes collections de la Fondation.

 

Le groupe de travail

La Foncsi a réalisé un bref panorama de la déclinaison au niveau national des directives européennes en matière de droit à l’information et de participation du public pour la prévention des accidents majeurs dans quelques pays européens (Allemagne, Pays-Bas, Italie, Royaume-Uni, Norvège…). Elle s’est intéresse particulièrement au rôle et à la place des ONG dans la prévention des accidents technologiques et environnementaux majeurs (et dans la gestion de crise), avec un focus sur les « spécificités françaises ».

Les travaux portaient plus particulièrement sur la transposition et la mise en œuvre au niveau local de la règlementation et sa confrontation aux réalités territoriales ; la mobilisation et la participation citoyenne sur les risques liés à l’industrie ; La perception des risques industriels au regard d’autres risques (insécurité, chômage, terrorisme…).

 

Ce GT s'est réuni de 2020 à 2022.

Quatre membres de la Foncsi :

 Quatre experts permanents :

  • René Amalberti
  • Caroline Kamaté
  • Jean Pariès
  • Jean-Marc Vaugier

Méthode

Plusieurs modalités de travail :

Auditions

  • 10 mai 2021 : Jean-Paul Lecoq, député de Seine-Maritime et fut maire de Gonfreville-l’Orcher de 1995 à 2017 ; Christian Chicot, directeur du pôle « Population » de la ville de Gonfreville et membre de l’AITF (Association des ingénieurs territoriaux de France), André Valin, riverain de la plateforme industrielle de Gonfreville-l’Orcher et conseiller municipal.

> En savoir plus sur l'audition de ces trois acteurs clés de Gonfreville-l’Orcher : maire, ingénieur territorial et riverain

  • 20 novembre 2020 : Marco Ziron, ingénieur chimiste à l’ARPA Vénitie (Agence régionale pour la prévention et la protection de l’environnement), Italie.

> En savoir plus sur l'audition de cet acteur du territoire italien : Marco Ziron, de l’ARPA Vénétie

Contact & coordination

Caroline Kamaté
E-mail : caroline.kamate@foncsi.org
Tél. : +33 (0)5 32 09 37 83

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