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Risques & territoire Gouvernance et participation citoyenne

Quelles réponses en matière de gouvernance des risques peut-on apporter face aux tensions liées à la présence d’industries potentiellement dangereuses et polluantes entre les différentes parties prenantes d’un territoire en France et en Europe ?

Riche de ses travaux précédents dans le domaine et suite à l’accident de l’usine Lubrizol survenu à Rouen le 26 septembre 2019, la Foncsi se propose d’étudier les principes scientifiques et les conditions opérationnelles renouvelés d’un débat constructif entre les parties prenantes à l’échelle d’un territoire.


La Foncsi lance en septembre 2020 un groupe de travail sur la « Gouvernance des risques industriels et participation citoyenne sur les territoires ».

Contexte

L’industrie à risques est à la fois source d’emploi, moteur de développement économique et génératrice de risques d’accident majeur et/ou de risques chroniques pour la santé. Cette ambivalence, si elle est vécue au quotidien par les différentes parties prenantes, est mise en exergue en cas d’événement indésirable où émotion des populations et recherche de responsabilités montrent combien la présence de l’industrie à risque sur les territoires reste un sujet sensible. L’incendie dans l’usine Lubrizol de Rouen en septembre 2019 et la crispation qu’a engendré la gestion de cette crise le révèlent clairement.

Cadrage

La Foncsi réalise un bref panorama de la déclinaison au niveau national des directives européennes en matière de droit à l’information et de participation du public pour la prévention des accidents majeurs dans quelques pays européens (Allemagne, Pays-Bas, Italie, Royaume-Uni, Norvège…).

Elle s’intéresse particulièrement au rôle et à la place des ONG dans la prévention des accidents technologiques et environnementaux majeurs (et dans la gestion de crise), avec un focus sur les « spécificités françaises ».

Les travaux portent plus particulièrement sur :

  • la transposition et la mise en œuvre au niveau local de la règlementation et sa confrontation aux réalités territoriales ;
  • la mobilisation et la participation citoyenne sur les risques liés à l’industrie ;
  • La perception des risques industriels au regard d’autres risques (insécurité, chômage, terrorisme…).

Le groupe de travail

Fonctionnement

Quatre membres de la Foncsi :

 Trois experts permanents :

  • René Amalberti
  • Caroline Kamaté
  • Jean Pariès
  • Jean-Marc Vaugier

Méthode

Plusieurs modalités de travail :

  • Analyse de la littérature scientifique et veille documentaire ;
  • Auditions d’experts nationaux et internationaux : experts académiques, décideurs politiques et industriels, acteurs administratifs (préfets, Dréal…), acteurs de terrain (riverains, collectivités, ONG…)
  • Travail en lien étroit avec le groupe d’échange « Processus d’alerte » de l’Icsi (participations croisées).

Contact & coordination

Caroline Kamaté
E-mail : caroline.kamate@foncsi.org
Tél. : +33 (0)5 32 09 37 83

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