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Risques & territoire Gouvernance et participation citoyenne

Quelles réponses en matière de gouvernance des risques peut-on apporter face aux tensions liées à la présence d’industries potentiellement dangereuses et polluantes entre les différentes parties prenantes d’un territoire en France et en Europe ?

Riche de ses travaux précédents dans le domaine et suite à l’accident de l’usine Lubrizol survenu à Rouen le 26 septembre 2019, la Foncsi se propose d’étudier les principes scientifiques et les conditions opérationnelles renouvelés d’un débat constructif entre les parties prenantes à l’échelle d’un territoire.


La Foncsi a lancé en septembre 2020 un groupe de travail sur la « Gouvernance des risques industriels et participation citoyenne sur les territoires » ; et ce travail se poursuit depuis 2022 par une analyse stratégique sur « Dynamiques participatives citoyennes et activités industrielles à risque ».

Contexte

L’industrie à risques est à la fois source d’emploi, moteur de développement économique et génératrice de risques d’accident majeur et/ou de risques chroniques pour la santé. Cette ambivalence, si elle est vécue au quotidien par les différentes parties prenantes, est mise en exergue en cas d’événement indésirable où émotion des populations et recherche de responsabilités montrent combien la présence de l’industrie à risque sur les territoires reste un sujet sensible. L’incendie dans l’usine Lubrizol de Rouen en septembre 2019 et la crispation qu’a engendré la gestion de cette crise le révèlent clairement.

L’analyse stratégique (Depuis 2022)

La Foncsi propose de réaliser une synthèse de la connaissance académique sur comment, dans une optique de développement durable, maintenir ou promouvoir des activités industrielles rentables, compétitives, innovantes et sûres, respectueuses de l’environnement, des territoires et des communautés. Quelles conditions pour une cohabitation pragmatique et apaisée entre activités à risque et société civile dans un monde en constante évolution, instable et incertain ?

Cette analyse stratégique a été lancée en 2022, et poursuit le travail du GT.

> Les membres du GSAS

  • Corinne Bieder, Enac
  • Hervé Laroche, ESCP Business School

Ainsi que les experts d’entreprises et autres organisations associées à cette analyse stratégique :

  • DSAC-DGAC : Stéphane Corcos
  • TotalEnergies : Nabila Gadelhaq
  • EDF : Olivier Guillaume & Thierry Taponard
  • IRSN : François Jeffroy, Benoît Gautier & Renaud Martin
  • SNCF : Christophe Karlin & Julie Taldir
  • GRTgaz : Jérôme Poénou

Méthode de l’analyse stratégique

Ce groupe à pour mission de :

  • effectuer un état de l’art en s’appuyant sur les résultats du groupe de travail,
  • organiser une table ronde pour la journée nationale de la résilience le 13 octobre 2022,
  • repérer les meilleurs experts mondiaux sur le sujet et et organiser un séminaire académique,
  • digérer les résultats et les présenter aux mécènes de la Foncsi lors d'un séminaire de restitution, puis les publier dans les différentes collections de la Fondation.

 

Le groupe de travail (2020-2022)

Les travaux du GT ont porté sur la transposition et la mise en œuvre au niveau local en France de la règlementation en termes d'information et de participation citoyenne sur la question des risques industriels. Il a notamment exploré la confrontation des lois et règlements aux réalités territoriales et les difficultés persistantes des instances de concertation dédiées à ce sujet. Le GT a aussi réalisé un bref panorama de la déclinaison au niveau national des directives européennes en matière de droit à l’information et de participation du public pour la prévention des accidents majeurs en Italie et aux Pays-bas. Enfin, le GT a analysé les suites de l'incendie de Lubrizol à Rouen, notamment le plan d'action gouvernemental qui a été enclenché, et propose des pistes pratiques et de réflexion pour développer la culture de participation à la gestion des risques industriels sur les territoires.

Ce GT s’est réuni de 2020 à 2022.

Quatre membres de la Foncsi :

 Quatre experts permanents :

  • René Amalberti
  • Caroline Kamaté
  • Jean Pariès
  • Jean-Marc Vaugier

Publication

Participation citoyenne :
perspectives 20 ans après la catastrophe de Toulouse

Méthode du groupe de travail

Plusieurs modalités de travail :

Auditions

  • 10 mai 2021 : Jean-Paul Lecoq, député de Seine-Maritime et fut maire de Gonfreville-l’Orcher de 1995 à 2017 ; Christian Chicot, directeur du pôle « Population » de la ville de Gonfreville et membre de l’AITF (Association des ingénieurs territoriaux de France), André Valin, riverain de la plateforme industrielle de Gonfreville-l’Orcher et conseiller municipal.

> En savoir plus sur l’audition de ces trois acteurs clés de Gonfreville-l’Orcher : maire, ingénieur territorial et riverain

  • 20 novembre 2020 : Marco Ziron, ingénieur chimiste à l’ARPA Vénitie (Agence régionale pour la prévention et la protection de l’environnement), Italie.

> En savoir plus sur l’audition de cet acteur du territoire italien : Marco Ziron, de l’ARPA Vénétie

 

Contact & coordination

Caroline Kamaté
E-mail : caroline.kamate@foncsi.org
Tél. : +33 (0)5 32 09 37 83

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